Date Ordre du jour Document
02/03/2011 Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2011

Vous trouverez le compte rendu du conseil municipal du 21 février 2011, en pièce...

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26/01/2011 Compte rendu du conseil minicipal du 24 janvier 2011

Vous trouverez ci-joint au format PDF, le compte rendu de la réunion du Conseil...

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09/12/2010 Compte rendu du conseil municipal du 09 décembre 2010

Vous trouverez en pièce jointe au format PDF, le compte rendu du conseil...

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21/10/2010 Compte rendu du conseil municipal du 21 octobre 2010

Vous trouverez au format PDF, le compte rendu du conseil municipal du 21 octobre 2010

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30/08/2010 Compte rendu du conseil municipal du 30 août 2010

Vous trouverez en pièce jointe au format PDF le compte rendu de la réunion du...

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28/06/2010 Compte rendu du Conseil Municipal de 28 juin 2010

Vous trouverez en pièce jointe au format PDF, le compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2010

Ordre du jour:

1 - Avalisation...

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26/04/2010 Compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2010

Vous trouverez en pièce jointe au format PDF, le compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2010.

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23/03/2010 Compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2010

Vous trouverez en pièce jointe au format PDF le compte rendu du conseil municipal du 23 mars 2010

Ordre du jour

1- Compte...

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19/01/2010 1- SE38 : plan de financement : alimentation station pompage Olouise, 2- Embauche d'un emploi insertion 35H/semaine, 3- Convention avec la SPA, 4-
01/12/2009 1- Choix du bureau d'études pour le PLU, 2- Aménagement route de Pré Passin, 3- Devenir de la boucherie, 4- Salle des fêtes: équipement en cellules
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18/10/2009 1-Vote des subventions, 2-Virement de crédits, 3-Amortissements frais d'études, subvention d'équipement, 4-Plan désherbage communal, 5-Comptes-rend
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31/08/2009 1- Subvention CCAS, 2- Remplacement d'un agenten congé maternité, 3- Création d'un CAE pour la médiathèque de Vézeronce-Curtin, 4- Pavés publicitair
04/07/2009 1- Aménagement parking Pré Passins 2- Prix des repas restaurant scolaire année 2009-2010 3- Remplacement de Mr Alfred De Ghellinck (commissions : tr
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12/05/2009 1- demande de subvention sur les fonds parlementaires pour le réaménagement de la mairie, 2- Délibération avec le SE 38 pour renforcement des réseaux
17/03/2009 1. Vote compte administratif 2008, 2. Vote Budget primitif 2009, 3. Location baux ruraux, 4. Avancement de grade, 5. Contrat vérifications périodi
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24/02/2009 1- Désignation de 2 délégués suppléants pour le syndicat intercommunal des Marais de Bourgoin-Jallieu. 2- Orientation budgétaire 2009 3- Création d'
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20/01/2009 1. délibération aménagement mairie : plan de financement 2. délibération indemnité d'administration et de technicité pour les agents de catégorie C,
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25/11/2008 1.Conseil Municipal des enfants, 2 Virements de crédits, 3 Délibération « pénalités sur majoration recouvrement », 4 Délibération « coupes de bois
17/10/2008 1. comptes-rendus des commissions, 2. délibération changement délégué CCPC, 3. délibération régularisation horaire d'un agent technique, 4. délibér
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